Études
Défis liés à l'accessibilité financière dans le Nord du Canada
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2026
Services de police et de sécurité publique autochtones
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2026
Rapport 8 - Au-delà de l’application de la loi : soutenir les initiatives autochtones en matière de sécurité publique et de bien-être
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2026
Projet de loi C-27, Loi portant mise en vigueur de l’accord définitif sur l’autonomie gouvernementale des Tlegohli Got’ine et modifiant certaines lois en conséquence
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2026
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2026
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2026-2027 : crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1a sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Dernière réunion : Jeudi 11 juin 2026
Enjeux liés aux communautés autochtones reconnues par le gouvernement fédéral qui n'ont pas d’assise territoriale, de statut de réserve ou de traité moderne
Dernière réunion : Mardi 2 juin 2026
Rapport 5 - Enjeux liés aux communautés des Premières Nations qui n’ont pas de terres de réserve
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 juin 2026
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 5 octobre 2026
Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription)
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2026
Démarches collaboratives en matière d’application des lois dans les collectivités autochtones
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2026
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2026
Projet de loi S-228, Loi modifiant le Code criminel (actes de stérilisation)
Dernière réunion : Mardi 14 avril 2026
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 avril 2026
Projet de loi C-10, Loi concernant le commissaire à la mise en œuvre des traités modernes
Dernière réunion : Jeudi 12 mars 2026
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 23 mars 2026
Enjeux liés à l'inscription en vertu de la Loi sur les Indiens
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2026
Objet de l'article 572 (Section 35) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025
Dernière réunion : Jeudi 5 février 2026
Rapports de 2025 de la vérificatrice générale du Canada : suivi des programmes pour les Premières Nations
Dernière réunion : Mardi 27 janvier 2026
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2026
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 21 septembre 2026
Obstacles au développement économique autochtone
Dernière réunion : Mercredi 1 octobre 2025
Rapport 1 - L’identité des Premières Nations, des Inuits et des Métis et leur participation aux processus d’approvisionnement du gouvernement fédéral
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 octobre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 23 février 2026
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 24 septembre 2026
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 27 janvier 2026
Séance d'information sur le budget 2025
Dernière réunion : Lundi 17 novembre 2025
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 18 juin 2025