OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 heures, la réunion est suspendue.
À 17 h 3, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 3 750 $, pour l'étude du remplacement du CP-140 Aurora par le P-8 Poséidon de Boeing, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour la séance d'information sur les Chantiers Irving Inc., soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour la séance d'information par le directeur parlementaire du budget, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 19 250 $, pour l'étude de l’approvisionnement fédéral et l’industrie de production nationale d’équipement de protection individuelle, soit adopté.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude de la stratégie nationale de construction navale, le budget proposé de 76 192,73 $, pour le voyage du Comité à Québec (Québec), Lévis (Québec) et Halifax (Nouvelle‑Écosse), en Hiver 2024, soit adopté.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude de la stratégie nationale de construction navale, le budget proposé de 91 335,93 $, pour le voyage du Comité à Victoria (Colombie‑Britannique), Vancouver (Colombie‑Britannique), en Hiver 2024, soit adopté.
Il est convenu, — Que, relativement à la demande d’accès à l’information reçue par la Banque de développement du Canada (BDC) et communiquée au Comité le mercredi 4 octobre 2023, le Comité donne instruction à la greffière de ne pas autoriser la divulgation des documents demandés.
Il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude sur l’approvisionnement fédéral et l’industrie de production nationale d’équipement de protection individuelle, les témoins figurant au plan de travail provisoire soient approuvés et que le président, en conjonction avec la greffière et les analystes, soit autorisé à sélectionner les témoins pour les prochaines réunions du Comité.
À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,