NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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CANADA
Comité permanent de la défense nationale
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 28 février 2008
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Je déclare la séance ouverte.
Le greffier a en mains la motion que propose M. Hawn. J’aimerais qu’il nous la lise.
Monsieur le président, ma motion ne devrait-elle pas être traitée en premier? J’attends depuis longtemps.
[Français]
Je ne veux pas faire le fin finaud, monsieur le président, mais l'amendement que j'ai à proposer vise à rendre la proposition conforme à la réalité. La motion de Mme Black dit que ces témoins vont comparaître aujourd'hui, le 28 février. C'est impossible. Pour rendre la motion plus conforme à la réalité, j'écrirais « dès que possible » au lieu de « lors de la réunion régulière qui se tiendra le 28 février 2008 ».
[Traduction]
Je tiens simplement à préciser que l’amendement proposé par M. Bachand vise à substituer aux mots « lors de la réunion régulière qui se tiendra le 28 février 2008 » des mots « dès que possible » dans la motion de Mme Black.
(L'amendement est adopté.)
La motion modifiée demande que, dans le cadre de son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique, le Comité permanent de la défense nationale invite Mmes Cindy Smith-Macdonald et Ann le Clair à comparaître dès que possible.
Souhaitez-vous en discuter?
Tous ceux qui sont pour? Quatre pour et quatre contre... Ne faites pas ça, je vous prie. Le reste d’entre vous comptent-ils voter ou s’abstenir sur cette question?
Des voix: Oh, oh!
Le président: Passons de nouveau au vote. Tous ceux qui sont pour, veuillez vous manifester...
J’ai d’abord une question à poser, monsieur le président. Est-ce que cela signifie que vos deux noms seront ceux de l’autre motion?
Tous ceux qui sont pour? Et c’est la dernière fois que je le demande.
(La motion est adoptée par 6 voix contre 4.)
That, during two in camera meetings the committee receive testimonial from individual soldiers and familiers regarding its study if canadian forces headline services, with an emphasis on PTSD, and that committee membres propose a maximum of 16 names -- eight individual soldiers and eight family membres to the clerk.
Bien sûr. Si vous voulez, je peux vous la traduire à vue. Je vais essayer de ne pas commettre d’erreurs.
[Français]
Dans la résolution, on parle de soldats, mais d'anciens soldats sont aussi atteints du syndrome post-traumatique. Se qualifient-ils pour venir au comité?
[Traduction]
[Français]
[Traduction]
[Français]
Elle se lit ainsi :
Que, lors de deux (2) séances à huis clos, le Comité entende les témoignages de soldats à titre individuel et des membres de leurs familles dans le cadre de son étude sur les Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique; et que les membres du Comité présentent les noms d’au plus seize (16) soldats à titre individuel et des membres de leurs familles au greffier.
[Traduction]
[Français]
J'ai une question à poser sur la motion. Si j'ai bien compris, les deux individus de la motion précédente font partie de cette liste. Est-ce exact?
[Traduction]
J'invoque le Règlement, monsieur le président.
Je ne sais pas si c’est un rappel au Règlement ou un éclaircissement, mais je tiens à préciser que nous avons voté contre la motion de Mme Black en sachant que les deux témoins dont il était question dans sa motion s’inscriraient dans la motion que nous avons proposée, qui a d’ailleurs été adoptée à l’unanimité. Nous ne voulions surtout pas exclure ces deux femmes...
Permettez-moi de tirer les choses au clair, car si c’est soulevé à la Chambre, j’aurai des choses à dire là-dessus.
Nous avons voté contre votre motion car nous savions qu’en adoptant la deuxième motion, ces deux femmes seraient incluses dans le processus. Nous ne voulions aucunement les empêcher de comparaître devant le comité. Est-ce clair?
Laurie, si vous parlez les deux en même temps, rien de ce que vous dites ne sera consigné. Comprenez-vous que c’est impossible?
Je crois que nous comprenons tous les deux versions de l’histoire, et si c’est soulevé à la Chambre, vous devrez tous deux justifier ce que vous faites. Et en parlant les deux en même temps, vous n’aidez pas les interprètes. D’une part, vos propos ne figurent pas au compte rendu et, d’autre part, vous dérangez le comité. Je vous prierais donc d’être patients.
Quelques députés ont déjà proposé des noms — notamment vous, madame Gallant —, alors revoyez vos listes et assurez-vous que c’est exactement ce que vous voulez faire.
Merci.
Nous avons maintenant une liste complète de témoins qui a été dressée par nos attachés de recherche. Elle est très longue et nos quatre prochaines séances sont déjà organisées. Nous avons déjà entendu quelques-uns d’entre eux, et ceux-ci sont surlignés. Souhaitez-vous en discuter maintenant ou est-ce assez pour aujourd’hui?
J’invoque le Règlement. Avant que nous allions à huis clos, monsieur le président, je tiens à dire que nous nous étions entendus pour ne pas dévoiler le nom des soldats. En lisant la motion, je remarque que ce n’est pas le cas.
Il y avait un avis de motion.
Souhaitez-vous que nous examinions la question en comité plénier ou préférez-vous reporter cette discussion à plus tard?