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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 13 mai 2008
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, le président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Roger Gaudet, l'hon. Albina Guarnieri, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Todd Norman Russell, Bev Shipley, Brent St. Denis, David Sweet et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Bruce Stanton remplace Ron Cannan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des soins de santé des anciens combattants et programme pour l'autonomie des anciens combattants.
 

Il est convenu, — Que les témoignages entendus au cours de la première session de la 39e législature par le Comité permanent des anciens combattants relativement à son étude sur l'examen des soins de santé des anciens combattants et programme pour l'autonomie des anciens combattants soient pris en considération par le Comité durant la présente session.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Relever la barre plus haut - les soins de santé pour les anciens combattants : le programme pour l'autonomie des anciens combattants et l'examen des soins de santé pour anciens combattants.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

À 16 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Erica Pereira

 
 
2008/05/14 10 h 3