SENV Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL |
Séance no 6 |
Le mardi 23 novembre 2004 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 38, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Alan Tonks, président. |
Membres du Sous-comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, Alan Tonks et l'hon. Bryon Wilfert. |
Membres substituts présents : Bob Mills pour Lee Richardson. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste. |
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 8 h 54, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Comité, |
2005/03/04 10 h 16 |