INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 28 novembre 2002
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui
à 15 h 19, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de
Walt Lastewka, président.
Membres du Comité
présents: Larry
Bagnell, Brian Fitzpatrick, Jocelyne Girard-Bujold, Walt Lastewka, Serge
Marcil, Brian Masse, Dan McTeague, Paddy Torsney et Joseph Volpe.
Membre substitut présent: Christiane Gagnon pour Paul Crête
et Carolyn Parrish pour Nick Discepola.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
Geoffrey P. Kieley et Dan Shaw, attachés de recherche.
Témoins: De l'Institut de relations
gouvernementales du Canada: Carole Presseault, présidente; John Scott,
représentant.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 25 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi
C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes (Voir
le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 3).
Carole Presseault fait une
déclaration et, avec John Scott, répond aux questions.
À 17 h 00, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jean-François Pagé