SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le mercredi 13 mars 2002
Le
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure
et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 16 h 25, dans la salle
208 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Marcel Proulx, président.
Membres du Sous-Comité
présents: Bill
Blaikie, Michel Guimond, Marcel Proulx, Gerry Ritz et Tony Tirabassi
Membre substitut présent: Grant McNally pour Jay Hill.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
James Robertson, attaché de recherche.
Témoins: De Chambre des communes:
Paul Forseth, Pierrette Venne, John Bryden, Philip Mayfield, Mauril Bélanger,
Val Meredith, John Cannis, Bernard Bigras, John Duncan, Pat Martin, Libby
Davies pour Svend Robinson et Jim Abbott.
Conformément à l’ordre de renvoi du
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre adopté le
mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui
feront l’objet d’un vote parmi les projets de loi et les motions dont l’ordre
de priorité a été établi le 28 février 2002.
Les témoins
font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 10,
la séance est suspendue.
À 18 h 15, le Comité se réunit à huis clos pour choisir
les affaires qui feront l’objet d’un vote.
À 18 h 30, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette