HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mercredi 28 novembre 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Bonnie Brown, président.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Stan Dromisky, James Lunney, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents: Preston Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois.

Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.

Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins: De « Indiana State University »: David Prentice, PhD, Professeur des sciences de la vie. Par vidéoconférence d’Indianapolis : Du « Indiana University Centre for Bioethics »: Eric M. Meslin, PhD, Directeur. Par vidéoconférence de Melbourne,Australie : De « Canterbury University »(Nouvelle Zélande): Ken Daniels, Professeur agrégé, Département de travail social.

Le Comité reprend l’examen de l’avant-projet de loi sur l’assistance à la procréation (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance n^o 13).

David Prentice fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 18 h 06, la séance reprend.

Eric Meslin fait une déclaration et répond aux questions par vidéoconférence d’Indianapolis.

À 19 h 01, la séance est suspendue.

À 19 h 07, la séance reprend.

Ken Daniels fait une déclaration et répond aux questions par vidéoconférence de Melbourne, Australie.

À 19 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk