ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 92
Le lundi 1er février 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 40 dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Rick Casson, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt, Paddy Torsney.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Yvon Charbonneau.
Membre associé présent : Peter Stoffer.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche. De Ressources Futures International : John Moffet, consultant.
Témoins : De l'Alliance de l'industrie canadienne de l'aquaculture : Pierre Stang, directeur exécutif intérimaire. De la « British Columbia Salmon Farmers Association » : Anne McMullin, directrice exécutive. D' « Aquametrix Research » : Stephen F. Cross, président, directeur de recherche. De « Washburn & Gillis Associates Ltd »: Dr James A. Smith. De la « New Brunswick Salmon Growers Association » : Bill Thompson, directeur exécutif. De l'Agence canadienne d'inspection des aliments : Dr André Gravel, vice-président intérimaire, Programmes; Linda Morrison, directrice associée, Section des aliments du bétail, Division de la santé des animaux et élevage, Direction des produits animaux. De « Salmon Health » : Dr Myron Roth, directeur technique.
Le Comité discute de ses travaux futurs.
Il est convenu, - Que le Comité tienne une séance de travail le lundi 8 février 1999 pour être informé par les négociateurs d'Environnement Canada et des Affaires étrangères et du Commerce international au sujet de la conférence sur le protocole relatif à la biosécurité qui aura lieu en Colombie.
David Pratt, appuyé par Jocelyne Girard-Bujold, propose, - Que le Comité, pour l'étude article par article du projet de loi C-32, prolonge de nouveau le contrat conclu le 1er octobre 1998 avec Ressources Futures Internationale, pour une période qui commencera le 1er février 1999 et prendra fin au plus tard le 31 mars 1999, pour un montant maximal de 15 600 $ pour la période prolongée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no. 53).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 18 h 08, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles