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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 5
Le jeudi 12 mars 2020, 8 h 45 à 10 h 46
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Pêches et des Océans
• Frédéric Beauregard Tellier, directeur général, Gestion de la biodiversité
• Adam Burns, directeur général, Gestion des ressources halieutiques
• Marc LeCouffe, directeur régional par intérim, Direction de la gestion de la ressource et des pêches autochtones, Région du Golfe
• Brian Lester, directeur adjoint, Gestion intégrée des ressources
• Kent Smedbol, gestionnaire, Division de l'écologie des populations, Région des Maritimes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 25 février 2020, le Comité entreprend son étude sur la situation du hareng de l’Atlantique et solutions de rechange à l’utilisation de hareng comme appât.

Adam Burns et Kent Smedbol font une déclaration et, avec Marc LeCouffe et Frédéric Beauregard Tellier, répondent aux questions.

À 10 h 27, la réunion est suspendue.

À 10 h 34, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la motion de régie interne portant sur le temps alloué pour les allocutions d’ouverture et l’interrogation des témoins, adoptée par le Comité le jeudi 20 février 2020, soit annulée et remplacée par ce qui suit :

Que les témoins de toute organisation aient droit jusqu'à six minutes pour faire leur allocution d'ouverture; que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion de la présidence, le temps alloué à la première ronde de questions soit six minutes pour le premier intervenant de chaque parti tel qu’il suit : Parti conservateur, Parti libéral, Bloc Québécois, Nouveau Parti démocratique; que, pour la deuxième ronde de questions et les rondes subséquentes, l’ordre et le temps alloué à chaque intervenant soit réparti de la façon suivante : Parti conservateur, cinq minutes, Parti libéral, cinq minutes, Parti conservateur, cinq minutes, Parti libéral, cinq minutes, Bloc Québécois, deux minutes et demi, Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demi.

Il est convenu, — Que, dans le cadre son étude sur la situation du hareng de l’Atlantique et solutions de rechange à l’utilisation de hareng comme appât, le Comité demande à l’Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) de fournir des réponses écrites à des questions écrites des membres du Comité; que les membres soumettent leurs questions à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 13 mars 2020, à 16 heures; que l’ACIA envoie les réponses dans les deux langues officielles à la greffière du Comité dès que possible mais au plus tard le mardi 31 mars 2020, à 16 heures.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl