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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 3
mercredi 24 février 2016, 15 h 34 à 17 h 37
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Chloé Forget, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la personne responsable des langues officielles au Parlement soit invitée à comparaître devant le Comité.

Il est convenu, — Que le Commissaire aux langues officielles soit invité à comparaître devant le Comité pendant une durée de deux heures.

Il est convenu, — Que le Quebec community Group Network et la Fédération des communautés francophones et acadienne soient invités à comparaître devant le Comité.

Il est convenu, — Que le Conseil du Trésor du Canada soit invité à comparaître devant le Comité et que le Président du conseil du Trésor soit ajouté à la liste des représentants de ce ministère.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse un budget de voyage pour le Comité. Que ce budget tienne compte du fait que le Comité se propose d’entreprendre deux séries de déplacements, et ce pendant que la Chambre siège. Que le Comité compte se rendre d’abord dans l’Est du pays, à savoir en Ontario (à Sudbury), au Québec et en Nouvelle-Écosse. Le Comité se rendra ensuite dans l’Ouest, au Manitoba (à Saint Boniface) puis en Alberta (à Edmonton).

À 16 h 18, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-Pierre C. Gauthier, directeur général, Direction générale des langues officielles
• Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté, patrimoine et régions
Conformément à l’article 108(3)f) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur la feuille de route en vigueur en matière de langues officielles.

Jean-Pierre C. Gauthier et Hubert Lussier font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka