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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le mardi 1 juin 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 853 du 131, rue Queen, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Carol Hughes remplace Megan Anissa Leslie et David Sweet remplace Colin Carrie.

 

Autres députés présents : Carole Lavallée.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

À 9 h 5, la séance est suspendue.

À 9 h 5, la séance reprend en public.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Carolyn Bennett propose, — Que le Comité demande à la ministre de la Santé de présenter de nouveau sans délai une mesure législative exhaustive sur la sécurité des produits et qu’il en soit fait rapport à la Chambre.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Carolyn Bennett propose, — Que le Comité demande à la ministre de la Santé, au ministre de l’Industrie et au ministre de la Sécurité publique de comparaître avant le 15 juin 2010 au sujet de la suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH afin de s’assurer que le Comité renvoie un rapport complet à la Chambre concernant cette étude.

Il s'élève un débat.

 

Du consentement unanime, la motion est retirée.

 

Carolyn Bennett propose, — Que le Comité invite la ministre de la Santé à comparaître au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (A) entre le 8 et le 17 juin 2010.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 9 h 37, la séance est suspendue.

À 9 h 37, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son étude sur les ressources humaines en santé.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 10 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/06/01 14 h 24