INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 5 décembre 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 20, dans la salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Paul Crête, Nick Discepola, Brian Fitzpatrick, Walt Lastewka, Serge Marcil, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et Joseph Volpe.

Membre substitut présent: Dick Proctor pour Brian Masse.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lalita Acharya et Dan Shaw, attachés (e) de recherche.

Témoins: Du Conseil canadien des chefs d'entreprise: John R. Dillon, vice-président, Politiques et conseiller juridique. Des Manufacturiers et exportateurs du Canada: Jayson Myers, économiste en chef. Du Congrès du travail du Canada: David Bennett, directeur national, Santé, sécurité et environnement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance d'information sur les conséquences économiques possibles de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto pour l'industrie canadienne.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jean-François Pagé