SBLI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mardi 23 octobre 2001
Le
Sous-comité du budget du Comité de Liaison se réunit aujourd'hui à huis clos, à
18 h 05, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bill
Graham, président.
Membres du Sous-comité
présents :
Bonnie Brown, Wayne Easter, Bill Graham, Judi Longfield, Susan Whelan, John
Williams.
Autres députés
présents :
Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson.
Aussi présents : De la Direction des
comités : Paul Cardegna, greffier du Comité permanent des transports
et des opérations gouvernementales; Andrew Chaplin, greffier du Comité
permanent des pêches et des océans; Elizabeth Kingston, greffière du
Sous-comité des droits de la personne et du développement international;
Stephen Knowles, greffier du Comité permanent des affaires étrangères et du
commerce international; Normand Radford, greffier du Comité permanent de
l’industrie, des sciences et de la technologie; Suzanne Verville, greffière du
Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire.
Examen des présentations
budgétaires conformément à l'article 107(1) du Règlement.
Il est convenu, - Qu’un
budget opérationnel additionnel de 11 704 $ soit alloué au Comité
permanent des pêches et des océans pour ses activités.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 66 300 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture
et de l’agroalimentaire pour aller à Orangeville, ON; Napanee, ON;
Saint-Hyacinthe, QC; Montmagny, QC, du 18 au 22 novembre 2001 pour son étude
sur le rôle futur du gouvernement dans le secteur agricole.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 46 567 $ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté
et de l’immigration pour voyager d’un bout à l’autre du Canada, du 5 au 8
novembre 2001 pour son étude sur la sécurité aux points d’entrée pour les
immigrants.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 145 000 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des
océans pour aller dans la région de Vancouver, à Victoria, C-.B.; à
Tofino/Ucluelet, C.-B.; Boeing Field, Seattle, É.-U.; Prince Rupert, C.-B.,
Vancouver, C.-B., du 19 au 24 novembre 2001, pour son étude sur les capacités
des Services de communication et de trafic maritimes.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 67 200 $ soit alloué au Comité permanent de l’industrie,
des sciences et de la technologie pour aller à Washington, DC, du 25 au 27
novembre 2001 pour son étude sur l’évaluation par les pairs et le cadre
réglementaire.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 86 958 $ soit alloué au Comité permanent des transports et
des opérations gouvernementales pour aller à Washington, DC, du 18 au 22
novembre 2001 pour son étude sur la sécurité du transport aérien et des
aéroports et les heures de travail des camionneurs.
Il est convenu, - Qu’un
montant de 30 000 $ soit ajouté à la réserve pour le café.
Il est convenu, - Que le
président écrive au greffier de la Chambre pour demander que le café, le thé et
le jus offerts aux séances de comité qui ont lieu dans la cité parlementaire ne
soient plus payés avec les fonds de l’enveloppe de 2 millions de dollars
destinés aux activités des comités.
À 18h 40, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Tranquillo Marrocco