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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le jeudi 21 février 2002

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 07 (séance télévisée), dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Raymond Bonin, Reed Elley, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, Richard Marceau, Guy St-Julien.

Membre substitut présent : Deborah Grey pour Gerald Keddy

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : John Sinclair, sous-ministre adjoint principal, Secteur des politiques et d'orientations stratégiques; Pierre Gauvin, directeur intérimaire, Direction de la gestion de l'information ministérielle; Dan Beavon, directeur stratégique intérimaire, Direction de la recherche et d'analyses.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen d’un aperçu de la Loi sur les Indiens (voir le procès-verbal du 19 février 2002).

John Sinclair fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 12 h 21, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité

Elizabeth B. Kingston