Travaux
no
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Implants mammaires remplis de gel de silicone
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 16
Adopté par la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005
Étude sur les médicaments sur ordonnance
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Questions liées au tabac y compris le respect de la Loi sur le tabac, la contrebande de cigarettes et la lutte antitabagisme
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2005
Projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (définitions de "drogue" et "aliment")
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 13
Adopté par la Chambre : Jeudi 23 juin 2005
La grippe aviaire
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Stratégie canadienne de lutte contre le VIH/sida
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005
Stratégie canadienne de lutte contre le cancer
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Médicaments sur l'Internet
Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2005
Rapport 14
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Vérifications de gestion externes
Dernière réunion : Lundi 13 juin 2005
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 14 juin 2005
Nouvelle stratégie de prévention des troubles du spectre de l'alcoolisation foetale
Dernière réunion : Jeudi 2 juin 2005
Rapport 9
Adopté par la Chambre : Mardi 19 avril 2005
Certificat de nomination de Alan Bernstein au poste de président des Instituts de recherche en santé du Canada
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005
Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations de mise en marché provisoire)
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mai 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2005
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 mai 2005
Projet de loi C-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (étiquettes de mise en garde au sujet de la consommation de boissons alcooliques)
Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 11 avril 2005
Rapport de la Vérificatrice générale du Canada (Chapitre 4 : La gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques)
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2005
Projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac
Dernière réunion : Lundi 14 février 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 22 mars 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 février 2005
Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 2004
Projet de loi C-12, Loi visant à prévenir l'introduction et la propagation de maladies transmissibles
Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 13 décembre 2004
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Séance d'information sur les produits de santé naturels
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Séance d'information au sujet de l'état des règlements pour la Loi sur la procréation assistée
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Séance d'information sur les circonstances qui ont entouré le congédiement de trois chercheurs de Santé Canada
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005
Séance d'information au sujet du Bureau de la mise en oeuvre de la législation sur la procréation assistée
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Session d'information au sujet du Groupe d'étude sur les gras trans
Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2005
Séance d'information sur l'Institut canadien sur la sécurité des patients et l'Étude canadienne sur les incidents secondaires
Dernière réunion : Mercredi 9 février 2005
Séance d'information sur le Conseil canadien de la santé
Dernière réunion : Lundi 7 février 2005
Hépatite C
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2004
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 20 avril 2005
Rapport 1
Débattu à la Chambre : Mercredi 3 novembre 2004
Séance d'information au sujet de la transplantation d'organes
Dernière réunion : Jeudi 2 décembre 2004
Séance d'information sur le plan décennal pour consolider les soins de santé
Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2004
Séance d'information au sujet de l'Agence de santé publique
Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2004