Passer au contenu
Début du contenu

AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 81
Le lundi 6 novembre 2023, 15 h 52 à 17 h 26
Huis clos
Présidence
John Barlow, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 17 avril 2023, le Comité reprend son étude des mesures de préparation en matière de biosécurité animale.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 02, Kody Blois assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que nonobstant la motion adoptée le lundi 30 octobre 2023, la consultation des documents des cinq chaînes d’épiceries se tienne du 8 au 24 novembre 2023, sur rendez-vous.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité soit chargée de rédiger et faire parvenir une correspondance à Metro inc. pour les exhorter de fournir les documents demandés par l’ordre de production adopté le jeudi 19 octobre 2023.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire à répondre à des questions concernant les arriérés et les problèmes continus entourant les programmes de travailleurs étrangers temporaires, ainsi qu'à des questions générales concernant son ministère et le rôle important qu'il joue dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire du Canada; et que le ministre comparaisse avant le dimanche 10 décembre 2023.

Il est convenu, — Que le président soit chargé de rédiger et faire parvenir une lettre au ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté au sujet des multiples invitations qui lui ont été envoyées pour comparaitre devant le Comité au sujet des arriérés et des problèmes continus entourant les programmes de travailleurs étrangers temporaires; et que cette lettre invite à nouveau le ministre à comparaitre devant le Comité pour être questionné à ce sujet.

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome