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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le mardi 1 mars 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 55 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Yvon Godin, vice-président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : Scott Andrews remplace Brian Murphy, Claude Bachand remplace Richard Nadeau, Claude Gravelle remplace Yvon Godin et Pascal-Pierre Paillé remplace Richard Nadeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Claire Dansereau, sous-ministre; Mitch Bloom, sous-ministre adjoint et champion des langues officielles, Secteur des politiques stratégiques; Marc Grégoire, commissaire, Garde côtière canadienne; Michaela Huard, sous-ministre adjointe, Ressources humaines et Services intégrés.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.
 

Claire Dansereau fait une déclaration et, avec Mitch Bloom, Marc Grégoire et Michaela Huard, répond aux questions.

 

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend à huis clos.

 

À 10 h 7, Steven Blaney assume la présidence.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude pour faire un suivi du rapport intitulé « L’impact des retards d’approbation et de décaissement sur les organismes bénéficiaires du ministère du Patrimoine canadien » (2e rapport, 40e législature, 2e session) afin de vérifier l’efficacité des nouvelles mesures du gouvernement sur le processus de décaissement suite aux témoignages entendus lors de sa tournée dans les territoires canadiens.

 

À 10 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/03/07 14 h 36