INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le jeudi 13 mai 2010

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 8 heures (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

Membres associés présents : Sukh Dhaliwal et Carole Lavallée.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de l’Industrie; l'hon. Lynne Yelich, ministre d’État (Diversification de l’économie de l’Ouest).

Témoins : Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Paul Boothe, sous-ministre délégué principal; Johanne Bernard, directrice générale, Planification des ressources et des investissements. Diversification de l'économie de l'Ouest canadien : Daniel Watson, sous-ministre; Jim Saunderson, directeur exécutif, Finances et services ministériels.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son étude des règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications.

L'hon. Tony Clement fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 8 h 40, la séance est suspendue.

À 8 h 45, la séance reprend.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Les ministres font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 19, la séance est suspendue.

À 10 h 23, la séance reprend.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE sont adoptés, avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE.

À 10 h 28, la séance est suspendue.

À 10 h 29, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2010/05/14 15 h 4