JUST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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CANADA
Comité permanent de la justice et des droits de la personne
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 30 septembre 2010
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir des motions en ce sens.
M. Lee propose que M. Fast soit élu président du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Fast dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Avant d'inviter M. Fast à occuper le fauteuil, nous procéderons maintenant, si le comité le souhaite, à l'élection des vice-présidents.
Madame Jennings.
Mme Jennings propose que M. Murphy soit élu vice-président.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Murphy dûment élu vice-président.
Des voix: Bravo!
La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du deuxième vice-président.
Monsieur Lemay.
[Français]
D'accord. Y a-t-il d'autres motions? Non?
[Traduction]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
[Français]
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Ménard dûment élu deuxième vice-président du comité.
[Traduction]
Des voix: Bravo!
La greffière: J'invite maintenant M. Fast à occuper le fauteuil.
Chers collègues, merci.
Pour le compte rendu, c'est la 26e réunion du comité, et nous sommes aujourd'hui le jeudi 30 septembre 2010.
Je tiens à vous remercier de m'avoir réélu à ce poste. Sachez simplement que je ne considère pas qu'il allait de soit que ce poste me revenait. La présidence de ce comité est un honneur.
Je pense que, la plupart du temps, les travaux du comité ont été fondés sur la collaboration. Nous avons abattu beaucoup de beau travail. Je suis impatient particulièrement de parachever notre étude sur le crime organisé.
Je tiens également à souhaiter la bienvenue à deux nouveaux membres et, bien sûr, à M. Savage également, qui, je pense, sera parmi nous quelque temps.
Madame Jennings et monsieur Lee, je suis persuadé que votre séjour parmi nous sera agréable.
Je vous laisse cette pensée à méditer: ici, nous débattons de problèmes et d'idées sans nous attaquer à l'adversaire dans sa personne. Je m'efforcerai, du mieux que je pourrai, d'être juste et impartial et de traiter tout le monde avec respect. Je m'attends bien sûr à ce que vous fassiez tous de même.
Je constate qu'aucun point ne figure à l'ordre du jour. Il y a le rapport sur le crime organisé sur lequel nous devons encore donner d'autres directives. Je pense que vous avez eu l'été pour le revoir.
Il y a aussi des travaux futurs. Comme M. Murphy est absent, les libéraux membres du comité souhaitent sûrement que nous remettions à notre prochaine réunion l'examen de ces travaux et du rapport sur le crime organisé.
Oui, monsieur Lee.
Par curiosité simplement, y a-t-il des projets de loi dont la Chambre a saisi le comité?
Le président: D'autres projets de loi?
M. Derek Lee: N'importe quelle sorte de projet de loi.
Oui. Il y a le projet de loi C-16, le projet de loi C-389 qui émane d'un député et, le projet de loi C-4, modifiant la Loi sur le système de justice pénal pour les adolescents, qui retient actuellement notre attention. Ce sont les projets de loi dont nous avons été saisis. Il y a ensuite l'étude sur le crime organisé.
Peut-être pourrez-vous vous présenter à notre prochaine réunion avec des idées concernant nos futurs travaux.
Je voudrais également inviter quelqu'un à proposer la motion suivante:
Vous vous souviendrez que nous avons eu une réunion avec ce comité.
Que le Comité assume les coûts du déjeuner léger servi le 28 septembre 2010, à 12 heures, à l'occasion de sa rencontre avec le Comité ministériel de la justice et des affaires juridiques de l'Assemblée nationale de la République du Kenya.
M. Marc Lemay: Je propose la motion.
Le président: Nous avons une motion et un appuyeur.
Je mets la motion aux voix.
(La motion est adoptée.)
Le président: Puisque nous avons terminé, je lève la séance.
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