SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 55
Le mercredi 28 août 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à 14 h 13 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du
Centre, sous la présidence de Paddy Torsney, présidente.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, l'hon. Hedy Fry, Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement
: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Témoins : Du Collège des médecins et
chirurgiens de la Saskatchewan : Dr Dennis Kendall, MD, régistraire,
Saskatoon, Saskatchewan. Du Collège des médecins et chirurgiens de la
Colombie britannique : Dr Brian Taylor, MD; Peter Hickey, pharmacien. Du
« Nova Scotia Prescription Monitoring Programme » : Coleen Conway,
directrice.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examen des
facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues
ou de médicaments, et à l’ordre du mercredi 17 avril 2002, renvoyant au Comité
spécial l'objet du projet de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur les
contraventions et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (marijuana)
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 34, la
séance est suspendue.
À 16 h 49, la
séance reprend à huis clos.
Le Comité engage une
discussion sur les instructions à donner aux attachées de recherche pour la
rédaction.
À 18 h 04, la
séance est suspendue.
À 18 h 30, la
séance reprend.
Le Comité reprend l’examen
des instructions à donner aux attachées de recherche.
À 20 h 04, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe