SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 56
Le jeudi 29 août 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à 9 h 44 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre,
sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, l’hon. Hedy Fry, Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement
: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Témoins : Du Conseil exécutif canadien
sur les toxicomanies : Michel Perron, président et directeur général du
Centre canadien de la lutte contre l'alcoolisme et les toxicomanies; John
Borody, directeur général, Fondation manitobaine de lutte contre les
dépendances; Murray Finnerty, directeur général, Alberta Alcohol and Drug Abuse
Commission; Patrick Smith, vice-président directeur, Centre de toxicomanie et
de santé mentale.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001,
examen des facteurs sous-jacents ou liés à la consommation non médicale de
drogues ou de médicaments, et à celui du mercredi 17 avril 2002 renvoyant
l'objet du projet de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et
la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (marihuana), au
Comité spécial.
Les témoins font chacun une
déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 35, la séance est
suspendue.
À 12 h 59, la séance
reprend à huis clos.
Le Comité passe à l’examen
de ses travaux futurs.
Il est convenu, avec
dissidence, --Que le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues
ou de médicaments invite les leaders de la Chambre à veiller à ce que le
président et les vice-présidents du présent comité et de tous les comités
spéciaux et mixtes spéciaux futurs reçoivent une rétribution équivalente à
celle des autres comités et que dans le cas du présent comité, la rétribution
soit rétroactive avec effet au 7 juin 2001.
Du consentement unanime, le
Comité passe à l’examen des instructions relatives à la rédaction qu’il a
préparées à l’intention des attachés de recherche.
À 16 h 54, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe