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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 58
Le mercredi 18 octobre 2023, 17 h 32 à 18 h 29
Huis clos
Présidence
Lloyd Longfield, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2022, le Comité reprend son étude des scientifiques citoyens.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le rôle et les contributions des scientifiques citoyens ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h le mercredi 1 novembre 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 14 février 2023, le Comité reprend son étude des programmes des bourses d’études supérieures et postdoctorales du gouvernement du Canada.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 18 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Smyth