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LIAI Rapport du Comité

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Sommaire des activités et dépenses des comités

Sommaire des activités des comités (1er avril au 31 décembre 2023)

Les tableaux suivants présentent des renseignements sur les réunions, les témoins, les mémoires et les rapports de tous les comités, pour la période du 1er avril au 31 décembre 2023. Chaque comité permanent est suivi de rangées distinctes pour chacun de ses sous‑comités (le cas échéant). Pour obtenir des renseignements généraux sur ces tableaux, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».

Comités permanents et sous-comités

Comité permanent et sous-comité

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Accès à l’information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

34

11

15

8

0

56h58m

72

4

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)

1

0

0

0

0

0h45m

0

0

0

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

33

10

13

16

0

61h57m

137

54

9

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

1

0

0

0

0

0h15m

0

0

0

Patrimoine canadien (CHPC)

32

3

24

14

0

63h43m

100

19

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SCHP)

1

0

0

0

0

1h13m

0

0

0

Citoyenneté et immigration (CIMM)

32

1

22

5

0

68h14m

102

21

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)

1

0

0

0

0

0h36m

0

0

0

Environnement et développement durable (ENVI)

36

5

17

14

0

66h56m

139

22

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)

2

0

0

0

0

1h39m

0

0

0

Finances (FINA)

41

15

16

20

0

159h15m

586

1 731

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Pêches et océans (FOPO)

33

1

20

16

0

58h36m

113

14

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

33

8

20

19

0

61h30m

150

28

10

Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)

1

0

0

0

0

0h26m

0

0

0

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

15

5

8

12

0

25h20m

67

7

0

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

37

27

8

8

0

73h24m

118

17

6

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

1

0

0

0

0

0h57m

0

0

0

Santé (HESA)

35

11

11

12

0

71h27m

95

94

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)

1

0

0

0

0

1h53m

0

0

0

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

34

9

18

18

0

65h05m

156

125

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

35

25

5

18

0

53h33m

156

303

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SINA)

1

0

0

0

0

1h06m

0

0

0

Industrie et technologie (INDU)

40

1

35

18

0

75h08m

160

66

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

2

0

0

0

0

1h46m

0

0

0

Commerce international (CIIT)

32

3

21

17

0

50h30m

128

19

7

Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)

1

0

0

0

0

0h18m

0

0

0

Justice et droits de la personne (JUST)

33

1

29

10

0

43h06m

110

58

8

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)

3

0

0

0

0

1h16m

0

0

0

Défense nationale (NDDN)

32

3

25

14

0

60h08m

118

7

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)

2

0

0

0

0

1h35m

0

0

0

Ressources naturelles (RNNR)

22

3

12

11

0

76h46m

90

24

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SRNN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Langues officielles (LANG)

26

1

13

9

0

43h50m

70

1

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SLAN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

41

29

2

11

0

106h26m

121

0

22

Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)

1

0

0

0

0

0h53m

0

0

0

Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)

3

2

1

0

0

0h10m

0

0

0

Comptes publics (PACP)

36

28

2

5

0

68h00m

107

0

9

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

6

0

0

0

0

3h35m

0

0

0

Sécurité publique et nationale (SECU)

29

7

21

7

0

65h54m

160

34

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)

3

0

0

0

0

1h53m

0

0

0

Science et recherche (SRSR)

32

0

25

19

0

63h14m

131

61

5

Sous-comité du programme et de la procédure (SSRS)

1

0

0

0

0

0h52m

0

0

0

Condition féminine (FEWO)

33

3

15

12

0

54h54m

73

58

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)

1

0

0

0

0

0h28m

0

0

0

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

35

13

17

20

0

71h16m

152

18

6

Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Anciens combattants (ACVA)

33

5

20

20

0

58h42m

116

12

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SACV)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Liaison (LIAI)

2

0

0

0

0

1h34m

0

0

2

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

5

0

0

0

0

1h48m

0

0

0

Total

894

230

435

353

0

1 748h50m

3 527

2 797

144

Comités mixtes permanents

Comités mixtes permanents

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Bibliothèque du Parlement (BILI)

1

0

0

0

0

1h22m

1

0

2

Examen de la réglementation (REGS)

6

0

6

0

0

6h34m

4

0

0

Total

7

0

6

0

0

7h56m

5

0

2

Comités spéciaux et sous-comités

Comités spéciaux et sous-comités

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Relations sino-canadiennes (CACN)

14

4

1

4

0

26h58m

39

0

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SCAC)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Total

14

4

1

4

0

26h58m

39

0

3

Comités mixtes spéciaux et sous-comité

Comités mixtes spéciaux et sous-comité

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Aide médicale à mourir (AMAD)

6

4

0

3

0

14h55m

21

840

0

Sous-comité du programme et de la procédure (SAMA)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Déclaration de situation de crise (DEDC)

5

0

0

0

0

8h14m

0

0

0

Total

11

4

0

3

0

23h09m

21

840

0

Tous les comités

Tous les comités

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Total comités permanents et sous-comités

894

230

435

353

0

1 748h50m

3 527

2 797

144

Total comités mixtes permanents

7

0

6

0

0

7h56m

5

0

2

Total comités spéciaux et sous-comités

14

4

1

4

0

26h58m

39

0

3

Total comités mixtes spéciaux et sous-comité

11

4

0

3

0

23h09m

21

840

0

Total global

926

238

442

360

0

1 806h53m

3 592

3 637

149

Sommaire des dépenses des comités (1er avril au 31 décembre 2023)

Les tableaux suivants résument les dépenses des comités pour la période du 1er avril au 31 décembre 2023. Les dépenses sont ventilées selon les catégories suivantes : « Dépenses de témoins », « Vidéoconférences », « Repas de travail », « Frais d’accueil », « Autres » et « Déplacements ». La colonne « Autres » comprend les dépenses comme les rapports, les services professionnels, l’équipement audiovisuel et les dépenses accessoires mineures. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissement.

Comités permanents

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Accès à l’information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

6 092

144

4 524

0

0

0

10 761

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

19 856

5 066

4 376

0

0

0

29 298

Patrimoine canadien (CHPC)

28 823

8 311

5 357

0

0

0

42 491

Citoyenneté et immigration (CIMM)

5 394

1 727

5 892

240

0

0

13 253

Environnement et développement durable (ENVI)

16 681

468

3 788

0

0

0

20 937

Finances (FINA)

9 989

1 691

6 899

0

0

194 771

213 350

Pêches et océans (FOPO)

56 368

5 203

4 080

0

0

0

65 651

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

23 369

4 412

7 276

0

0

37

35 095

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

988

1 937

3 889

0

0

0

6 815

Santé (HESA)

9 254

1 531

5 379

0

0

0

16 164

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

4 672

2 399

6 524

0

0

0

13 596

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

19 607

2 555

3 506

0

0

(2)

25 666

Industrie et technologie (INDU)

13 269

2 259

8 172

0

0

0

23 701

Commerce international (CIIT)

13 639

3 005

3 900

0

0

34 673

55 217

Justice et droits de la personne (JUST)

13 757

1 012

4 017

0

0

0

18 786

Défense nationale (NDDN)

3 622

1 375

2 958

0

0

134 033

141 989

Ressources naturelles (RNNR)

12 934

2 064

4 438

0

0

0

19 435

Langues officielles (LANG)

3 432

1 319

3 823

0

0

0

8 574

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

3 895

1 092

10 769

582

0

0

16 337

Comptes publics (PACP)

0

1 320

2 531

0

0

20 838

24 688

Sécurité publique et nationale (SECU)

11 585

1 672

6 245

0

0

0

19 501

Science et recherche (SRSR)

22 255

3 525

5 126

0

0

0

30 906

Condition féminine (FEWO)

28 343

2 252

4 935

295

0

64 623

100 447

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

3 853

3 377

3 049

40

0

0

10 319

Anciens combattants (ACVA)

19 139

2 139

2 678

0

0

0

23 957

Liaison (LIAI)

0

0

1 042

0

0

0

1 042

Total

350 816

61 854

125 173

1 156

0

448 974

987 973

Comités mixtes permanents

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Bibliothèque du Parlement (BILI)

0

0

0

0

0

0

0

Examen de la réglementation (REGS)

0

0

0

0

0

0

0

Total

0

0

0

0

0

0

0

Comités spéciaux

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Relations sino-canadiennes (CACN)

0

1 323

2 339

0

0

47 654

51 316

Total

0

1 323

2 339

0

0

47 654

51 316

Comités mixtes spéciaux

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Total ($)

Aide médicale à mourir (AMAD)

690

215

0

0

0

905

Déclaration de situation de crise (DEDC)

0

0

1 850

0

0

1 850

Total

690

215

1 850

0

0

2 755

Tous les comités

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Total comités permanents

350 816

61 854

125 173

1 156

0

448 974

987 973

Total comités mixtes permanents

0

0

0

0

0

0

0

Total comités spéciaux

0

1 323

2 339

0

0

47 654

51 316

Total comités mixtes spéciaux

690

215

1 850

0

0

0

2 755

Total global

351 506

63 392

129 362

1 156

0

496 628

1 042 044