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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 79
Le mardi 24 octobre 2023, 10 h 59 à 12 h 57
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Ministère de l'Environnement
• Caroline Blais, directrice, Produits forestiers et Loi sur les pêches
• David Harper, directeur général, Direction de la surveillance et services de données
• Cecile Siewe, directrice générale, Direction des secteurs industriels et des produits chimiques
• Joanne Volk, directrice générale, Sciences et technologie, Eau
• Daniel Wolfish, sous-ministre adjoint par intérim, Agence canadienne de l'eau
Ministère des Ressources naturelles
• Sumit Gera, directeur principal, Infrastructure canadienne de données géospatiales
• Sylvain Vallières, gestionnaire de programme par intérim, Programme d'identification et de cartographie des aléas d'inondation
Ministère des Transports
• Isa Gros-Louis, directrice générale, Relations autochtones et protection de la navigation
• Joanna Manger, directrice générale, Sécurité et sûreté maritime
Ministère des Pêches et des Océans
• Kate Ladell, directrice générale, Gestion des écosystèmes
• Hilary Oakman, directrice intérimaire régionale, Écosystèmes aquatiques, région de l'Ontario et des Prairies
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 avril 2022, le Comité entreprend son étude d'eaux douces.

Daniel Wolfish, Kate Ladell, Sumit Gera et Isa Gros-Louis font des déclarations et, avec Cecile Siewe, Joanne Volk, David Harper, Hilary Oakman et Caroline Blais, répondent aux questions.

À 11 h 36, la réunion est suspendue.

À 11 h 39, la réunion reprend.

Motion

Gérard Deltell propose, — Que le Comité fasse rapport à la Chambre que le premier acte environnemental du gouvernement libéral a été d'approuver le déversement de huit milliards de litres d'eaux usées brutes dans le fleuve Saint-Laurent et que le Comité convient que le déversement d'eaux usées dans nos cours d'eau va à l'encontre des efforts par le Canada pour promouvoir l’eau propre.

Il s'élève un débat.

À 12 h 13, la réunion est suspendue.

À 12 h 15, la réunion reprend.

Le débat se poursuit

À 12 h 26, la réunion est suspendue.

À 12 h 30, la réunion reprend.

Le débat se poursuit

Motion

Taylor Bachrach propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Shafqat Ali, Taylor Bachrach, Sophie Chatel, Lloyd Longfield, Monique Pauzé, Leah Taylor Roy, Adam van Koeverden — 7;

CONTRE : Gérard Deltell, Michael Kram, Branden Leslie, Dan Mazier — 4.

À 12 h 41, la réunion est suspendue.

À 12 h 56, la réunion reprend.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault