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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le mardi 25 novembre 2014
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Corneliu Chisu, l'hon. Peter Kent, Joyce Murray, Rick Norlock et John Williamson.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Glenn Thibeault, Tarik Brahmi remplace Élaine Michaud, Robert Chisholm remplace Jack Harris et Ted Opitz remplace Cheryl Gallant.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Jessica Kulka, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Martin Auger, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Rob Nicholson, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Richard B. Fadden, sous-ministre; Patrick Finn, chef d'état-major, Groupe des matériels; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances; Jaime Pitfield, sous-ministre adjoint, Infrastructure et environnement; Guy R. Thibault, vice-chef d'état-major de la défense. Centre de la sécurité des télécommunications : John Forster, administrateur général et chef.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen duBudget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédits 1b et 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyés au Comité le mercredi 5 novembre 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 

Le crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE.

 

Le crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ,— Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, du crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, des crédits 1b et 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2014/12/02 8 h 19