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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le lundi 12 décembre 2011
 

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 13 h 6, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Nina Grewal, Russ Hiebert, Wayne Marston, Ève Péclet, Scott Reid et David Sweet.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Irwin Cotler.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste; Erin Shaw, analyste.

 

Témoins : Amnistie internationale : Béatrice Vaugrante, directrice générale, Section canadienne francophone. Entraide missionnaire : Denis Tougas, coordonnateur, Table de concertation sur la région des Grands Lacs africains.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le jeudi 20 octobre 2011, le Sous-comité reprend son étude de l'utilisation systématique de la violence sexuelle contre les femmes dans la République Démocratique du Congo.
 

Béatrice Vaugrante et Denis Tougas font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 14 h 4, la séance est suspendue.

À 14 h 5, la séance reprend à huis clos.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que le Sous-comité tienne une séance le jeudi 15 décembre 2011 et qu'il invite des témoins.

 

À 14 h 7, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Miriam Burke

 
 
2011/12/13 16 h 10