Passer au contenu
Début du contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 1 novembre 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 

Témoins : Alliance des radios communautaires du Canada : François Côté, secrétaire général; Simon Forgues, agent au développement et aux communications. Association de la presse francophone : Francis Potié, directeur général. Association des journaux régionaux du Québec  : Lily Ryan, membre du conseil d'administration, Rédactrice en chef, West Quebec Post.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 29, la séance est suspendue.

À 10 h 31, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Jacques Gourde propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend à huis clos.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/11/01 14 h 23