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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 4 octobre 2011
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

 

Membres du Comité présents : Brad Butt, Jean Crowder, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Carol Hughes, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman, Claude Patry et Devinder Shory.

 

Membres substituts présents : Marie-Claude Morin remplace Manon Perreault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Bayla Kolk, sous-ministre adjointe, Programme du travail, Conformité, Opérations et Développement des programmes; Marie-Geneviève Mounier, sous-ministre adjointe, Programme du travail, Politique, Règlement des différends et Affaires internationales. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Karen Kinsley, présidente; Debra Darke, directrice, Développement des collectivités.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’exposés d'introduction.
 

Bayla Kolk and Marie-Geneviève Mounier font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

 

Karen Kinsley fait une déclaration et, avec Debra Darke, répond aux questions.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2011/10/05 11 h 6