HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 62

Le jeudi 1 novembre 2012

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Libby Davies, vice-présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Djaouida Sellah et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Philip Toone remplace Dany Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Université de Montréal : José Côté, titulaire de la Chaire et professeure, Chaire de recherche sur les nouvelles pratiques de soins infirmiers; Diane Saulnier, coordonnatrice de la Chaire, Chaire de recherche sur les nouvelles pratiques de soins infirmiers. Université du Québec à Trois-Rivières : Lyne Thomassin, coordonnatrice, Clinique multidisciplinaire en santé; Carole Lemire, directrice, Département de sciences infirmières. Manitoba Chambers of Commerce : Dale Lacombe, président, Comité de la santé. Coalition canadienne de la santé : Michael McBane, coordonnateur national. Centre de cancérologie intégrative d'Ottawa : Dugald Seely, directeur général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 février 2012, le Comité reprend son étude sur l'innovation technologique.

Lyne Thomassin, Carole Lemire, José Côté, Michael McBane, Dugald Seely et Dale Lacombe, par vidéoconférence de Winnipeg (Manitoba), font des déclarations et, avec Diane Saulnier, répondent aux questions.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 12 h 49, la séance est suspendue.

À 12 h 52, la séance reprend.

À 12 h 59, la séance est suspendue.

À 13 heures, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité annule la visite de site prévue le mardi 6 novembre 2012 et entreprenne plutôt à cette date une étude d’une journée de l'objet des articles 269 à 298 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures; et que la première heure de cette réunion soit allouée à l’audition de témoins et la deuxième heure aux travaux du Comité où il sera notamment décidé si le Comité a besoin d’une deuxième réunion sur cette étude.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2012/11/02 10 h 30