Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 18 octobre 2011
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 42, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Ryan Cleary, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Rosane Doré Lefebvre, Bryan Hayes, Randy Kamp, Ryan Leef, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Jonathan Tremblay et Rodney Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le 4 octobre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que, conformément à la motion adoptée le jeudi 23 juin 2011, le Comité reprenne l’étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique commencée lors de la législature précédente, et que l’analyste de la Bibliothèque du Parlement prépare un plan de travail pour les huit prochaines semaines.

 

Il s'élève un débat.

 

Mike Allen propose, — Que le rapport soit modifié par substitution, aux mots « reprenne l’étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique », des mots « entreprenne une étude de l'aquaculture en parc clos de saumon, incluant les témoignages ».

 

Après débat, l'amendement de Mike Allen est mis aux voix et adopté.

 

Sur motion de Fin Donnelly, il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité, tel que modifié, soit adopté.

 

Le rapport du Sous-comité, tel que modifié, se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le 4 octobre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que, conformément à la motion adoptée le jeudi 23 juin 2011, le Comité entreprenne une étude de l'aquaculture en parc clos de saumon, incluant les témoignages de la législature précédente, et que l’analyste de la Bibliothèque du Parlement prépare un plan de travail, pour cette étude, pour les huit prochaines semaines.

 

À 16 h 7, la séance est suspendue.

À 16 h 9, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 16 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2012/10/19 11 h 38