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ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique


NUMÉRO 048 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

  (1530)  

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
    Nous avons été convoqués conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, mais conformément au paragraphe 106(2), nous procéderons à l’élection du président et des vice-présidents pour la quatrième fois de la session.
    Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le poste de président du comité.
    Madame Davidson.
    Je propose que Pierre-Luc Dusseault soit élu au poste de président, s’il vous plaît.
    Mme Davidson propose que M. Dusseault soit élu président du comité.
    D’autres motions?
    Puisqu’il n’y en a pas, ceux qui sont pour?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Puisque personne ne s’y oppose, félicitations, monsieur Dusseault, vous êtes dûment élu président.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Avant que j’invite M. Dusseault à occuper le fauteuil, nous allons passer à l’élection des vice-présidents du comité.
    Monsieur Angus.
    Je propose Mme Davidson.
    M. Angus propose que Mme Davidson soit élue vice-présidente.
    Y a-t-il d’autres motions?
    Puisque ce n’est pas le cas, tous ceux en faveur?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Félicitations, madame Davidson; vous avez été élue vice-présidente du comité.
    Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le deuxième poste de vice-président.
    Monsieur Butt.
    Je propose que M. Andrews soit élu pour le deuxième poste de vice-président du comité.
    M. Butt propose que M. Andrews soit élu pour le deuxième poste de vice-président.
    Tous ceux en faveur?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Félicitations, monsieur Andrews, vous êtes notre deuxième vice-président.
    J’invite maintenant M. Dusseault à occuper le fauteuil.
    Des voix: Bravo!

[Français]

    Bonjour à tous. Merci de votre inébranlable confiance. Ça me fait plaisir de reprendre la présidence de ce comité. Félicitations aux vice-présidents, Mme Davidson et M. Andrews.
    Aujourd'hui, tout d'abord, j'ai besoin de votre consentement unanime pour pouvoir ajouter quelque chose à l'ordre du jour, comme ce n'était pas inscrit. Est-ce que j'ai le consentement unanime pour que nous discutions des travaux futurs?

[Traduction]

    Je ne croyais pas que nous allions le faire aujourd’hui. Je préférerais que nous puissions nous y préparer avant.
    Si vous n’avez pas quelque chose de précis à nous demander, je préférerais que nous nous préparions avant d’en discuter.
    Monsieur Warkentin.
    Oui, je pense que la seule chose dont les membres du comité sont prêts à discuter aujourd’hui, c'est d’une mise à jour sur le voyage à Washington. À part cela, je ne crois pas que les membres sont prêts à parler d’autres choses.

[Français]

    On peut quand même seulement discuter des travaux futurs. Je voulais faire une mise à jour de ce qui a été réservé pour Washington. On n'est pas obligés d'avoir le résumé des analystes, comme cela avait déjà été préparé. Cela peut attendre à un autre jour, sans problème.
    Est-ce que j'ai le consentement unanime?

[Traduction]

    Pour clarifier les choses, vous dites que vous ferez une mise à jour concernant le voyage à Washington, mais pour ce qui est du rapport des analystes, cela peut attendre à la prochaine réunion? C’est bien cela?

[Français]

    Oui, je suis à la disposition du comité. S'il décide de faire cela jeudi, il n'y a aucun problème.

[Traduction]

    Oui.

[Français]

    Je semble avoir le consentement unanime, donc on va faire une mise à jour sur Washington, à savoir combien on a de témoins et tous les autres détails qui seront mentionnés immédiatement par M. le greffier.
    Est-ce que le comité préfère discuter de cela à huis clos ou publiquement?

[Traduction]

    À huis clos.
    Je propose que nous en discutions à huis clos.

[Français]

    J'ai une motion de M. Butt qui propose de tenir la séance à huis clos.
    (La motion est adoptée.)
    Le président: On va donc aller à huis clos pour discuter des détails du voyage. On va suspendre la séance quelques instants pour ensuite revenir à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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