CC11 Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité législatif chargé du projet de loi C-11
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 16 février 2012
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
La séance est ouverte.
Bonjour à tous et bienvenue à la deuxième séance du Comité législatif chargé du projet de loi C-11.
Nous avons reçu beaucoup d'information aujourd'hui, et nous devrons en examiner le plus possible. Il faut se pencher sur la liste des témoins. Nous devrions peut-être déterminer si nous voulons établir un plan de travail ou si nous souhaitons confier cette tâche à la greffière et aux analystes pendant la semaine de relâche. C'est ce que nous avons au menu.
Je vous souhaite encore une fois la bienvenue. Passons sans autre préambule à la liste de témoins.
J'invite ceux qui veulent intervenir à le faire.
Allez-y, monsieur Angus.
En examinant la liste de chacun des trois partis, je me demande s'il n'est pas possible de leur donner un peu plus de cohérence. Certains noms apparaissent sur plus d'une liste. Notre tâche serait peut-être moins ardue si ces listes étaient élaguées.
En bref, certains noms apparaissent effectivement sur plus d'une liste, mais les analystes corrigeront le tout.
C'est une bonne chose.
Par souci de justice il faut se pencher sur la question des témoins qui n'ont pas encore comparu, mais qui ont manifesté leur intérêt et dont le nom figure sur nos listes.
À mon avis, il convient d'inviter les témoins qui n'ont pas encore été convoqués ou qui n'ont pas été en mesure de comparaître. Il faudrait tenir compte de ces témoins éventuels et envisager d'autres noms en fonction des questions que nous aborderons.
Merci, monsieur Angus.
Quelqu'un d'autre veut-il intervenir sur la question des témoins?
Allez-y, monsieur Del Mastro.
Merci, monsieur le président.
Avant d'examiner les noms figurant sur les listes, nous devons nous rappeler qu'il s'agit simplement d'inviter des témoins. Par le passé, le comité avait l'habitude de faire parvenir les invitations aux témoins éventuels avant que leur nom soit mentionné publiquement. Lorsque les témoins acceptaient de comparaître, nous faisions alors connaître publiquement leurs noms.
Je propose de poursuivre la réunion à huis clos pour nous pencher sur les listes de témoins et ensuite autoriser la greffière à envoyer les invitations aux personnes retenues.
Très bien, monsieur Del Mastro.
Vous proposez que la séance se poursuive à huis clos. Cette motion ne fera pas l'objet d'un débat. Nous passons immédiatement au vote.
(La motion est adoptée. [Voir le procès-verbal])
Le président: La séance sera suspendue pendant quelques minutes pour que les personnes qui ne participeront pas à la séance à huis clos puissent quitter les lieux.
[La séance se poursuit à huis clos.]
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