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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le lundi 7 mai 2012
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 29, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Alex Atamanenko, Ruth Ellen Brosseau, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Ben Lobb, Larry Miller, Francine Raynault, Brian Storseth et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Sean Casey remplace Frank Valeriote et Mike Lake remplace LaVar Payne.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Mariane Beaudin, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Khamla Heminthavong, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude de Cultivons l'avenir 2.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Cultivons l’avenir 2 (comprend un sommaire de l’étude sur l’industrie de la biotechnologie) ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport toutes les opinions dissidentes et/ou complémentaires à condition qu’elles ne dépassent pas dix (10) pages dans le même format que le rapport (Arial 12, simple interligne); et qu’elles soient remises en version électronique au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à 16 heures, le mercredi 16 mai, 2012.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la chaîne d'approvisionnement des produits d'origine animale, le budget proposé de 37 700 $, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la chaîne d’approvisionnement des produits d’origine animale, en plus des visites de sites convenues le mercredi 28 mars 2012, le Comité effectue une visite de site à un parc d’engraissement durant son voyage à Guelph (Ontario), le lundi 28 mai 2012.

 

À 15 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



David-Andrés Novoa

 
 
2012-05-16 8 h 26