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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 71
 
Le mardi 21 mai 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Sean Casey, Sylvain Chicoine, Bryan Hayes, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, Irene Mathyssen, Erin O'Toole, Manon Perreault et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : L'hon. Ron Cannan remplace Ben Lobb et Nycole Turmel remplace Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Bernard Butler, directeur général, Direction générale des politiques. Aboriginal Veterans Autochtones : Robert Thibeau, président; Jerry Dore, membre. Association des Forces aériennes du Canada : Dean Black, directeur exécutif. Canadian Veterans Advocacy : Michael L. Blais, président; Jerry Kovacs, membre.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 mai 2013, le Comité entreprend l'étude de l'objet des articles 156 à 160 (Loi sur les pensions et Loi sur les allocations aux anciens combattants) du projet de loi C-60, loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d’autres mesures.
 

Bernard Butler fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 21, la séance est suspendue.

À 9 h 25, la séance reprend.

 

Robert Thibeau, Dean Black et Michael L. Blais font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2013/05/21 14 h 28