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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 60
 
Le mardi 26 février 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Sean Casey, Sylvain Chicoine, Bryan Hayes, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Irene Mathyssen, Erin O'Toole, Peter Stoffer et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Annick Papillon remplace Manon Perreault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Nicholas Priest.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 février 2013, le Comité reprend son étude sur l'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens.
 

Nicholas Priest fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Eve Adams propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Eve Adams, Bryan Hayes, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Erin O'Toole, Bob Zimmer — 6; CONTRE : Sean Casey, Sylvain Chicoine, Irene Mathyssen, Annick Papillon — 4.

 

À 10 h 20, la séance est suspendue.

À 10 h 21, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le ministre des anciens combattants soit invité à comparaître relativement au Budget principal des dépenses 2013-2014 et au Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013.

 

À 10 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2013/02/27 9 h 15