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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 7 octobre 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kirsty Duncan, vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Cathy McLeod et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Luc Malo, Bonnie Crombie remplace Ruby Dhalla et Alexandra Mendes remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste; Karin Phillips, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la lettre à la ministre de la Santé sur les maladies rares, tel que modifiée, soit adoptée.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 mars 2010, le Comité reprend son étude sur la suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Examen de l'annulation du projet d'installation de fabrication d'un vaccin contre le VIH dans le cadre de l'initiative canadienne de vaccin contre le VIH.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport une opinion complémentaire/dissidente des membres du Bloc Québécois à condition qu’elle ne dépasse pas une (1) page (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que l'opinion dissidente ou complémentaire soit transmise en version électronique à la greffière du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard le jeudi 14 octobre 2010.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

 

À 11 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/10/12 13 h 18