NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 26

Le mercredi 10 juin 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Steven Blaney, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Anita Neville, Martha Hall Findlay remplace l'hon. Denis Coderre et Megan Leslie remplace Jack Harris.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Université de Calgary : Robert Huebert, directeur associé, Centre for Military and Strategic Studies.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.

Robert Huebert fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Megan Anissa Leslie propose, — Que, nonobstant l’ordre adopté par le Comité le lundi 8 juin 2009, le délai pour présenter les opinions dissidentes ou complémentaires à l’égard du rapport du Comité sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes soit reporté à midi (heure avancée de l’Est) le vendredi 12 juin 2009.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que la présidence, de concert avec les analystes, prépare un communiqué de presse concernant le dépôt du rapport du Comité au sujet des services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes et qu’il le présente au Comité pour qu’il puisse l’examiner à sa prochaine réunion.

À 16 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 22