NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mercredi 1 avril 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 37, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Dawn Black, Steven Blaney, Ray Boughen, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé et LaVar Payne.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Bryon Wilfert et Jack Harris remplace Dawn Black.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Mgén M. Duval, commandant de la 1re Division aérienne du Canada, Région canadienne du NORAD.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 mars 2009, le Comité tient une séance d’information sur l'incident survenu récemment, au cours duquel un avion militaire russe s'est approché de l'espace aérien du Canada.

Le Mgén M. Duval fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 42, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend.

À 16 h 54, la séance est suspendue.

À 16 h 55, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant l’ordre adopté le lundi 9 mars 2009, le Comité permanent de la défense nationale se réunisse les 20 et 22 avril 2009 pour examiner un rapport provisoire lié à son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 28