HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 12 mars 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Tilly O'Neill-Gordon remplace Cathy McLeod.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste ; Karin Phillips, stagiaire.

Témoins : Université de Toronto : Ayoob Ghalami, agent principal à la biosécurité, Environmental Health and Safety. À titre personnel : Wayne Conlan, agent principal de recherche. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Theresa Tam, directrice générale, Centre de mesures et d'interventions d'urgence, Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence; Jane Allain, avocate générale, Services juridiques.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 23 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.

Ayoob Ghalami et Wayne Conlan font des déclarations et répondent aux questions.

David Butler-Jones fait une déclaration et, avec Theresa Tam et Jane Allain, répond aux questions.

À 17 h 15, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Kirsty Duncan donne l'avis de motion suivante: Que le Comité de la santé devrait : a) créer un sous-comité pour examiner le fardeau que représentent les maladies neurologiques au Canada; b) organiser un sommet de deux jours des premiers ministres afin de mettre en lumière le fardeau que représentent les maladies neurologiques au Canada; c) aider au financement requis pour stimuler l’économie et la recherche en neurosciences; d) examiner les essais cliniques et les technologies expérimentales qui donnent des résultats positifs ici au Canada et à l’étranger; et e) étudier la possibilité d’importer au Canada les thérapies qui connaissent du succès.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une autre séance au sujet du projet de loi C-11 le mardi 24 mars 2009 et que le groupe de témoins soit composé de personnes provenant de différentes organisations, incluant des hauts-fonctionnaires de l'Agence de la santé publique et du ministère de la Justice.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/03/16 11 h 11