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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mardi 28 avril 2009
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 5, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, le président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Jean-Denis Fréchette, analyste principal. Chambre des communes : Jean-François Lafleur, greffier à la procédure.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 5 mars 2009, le Comité reprend son étude de la Nématode à kyste de la pomme de terre.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Nématode à kyste de la pomme de terre du Québec et de l'Alberta.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport et soient remises à la greffière du Comité, au plus tard le 1er mai 2009, et qu'elles ne dépassent pas trois (3) pages.

 

Brian Storseth propose, — Que le Comité déclare la séance publique.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Wayne Easter propose, — Que, dans le cadre de son étude sur la mention du pays d’origine sur l’étiquette (COOL), le comité invite des représentants de l’ambassade du Canada à Washington et de l’ambassade des États-Unis à Ottawa, pour discuter de la loi américaine sur la déclaration du pays d’origine et de ses conséquences sur les exportations canadiennes de bétail et d’autres produits agricoles.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 12 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Duford

 
 
2009/04/29 9 h 5