Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 6 décembre 2007
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mervin Tweed, président.

 

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Mario Laframboise, John Maloney, Brian Masse, Bev Shipley, Mervin Tweed et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Joseph Volpe et Roger Gaudet remplace Mario Laframboise.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Emile Di Sanza, directeur général, Politique maritime; Janet Kavanagh, directrice de la politique des ports, Politiques portuaires; Valerie Devlin, conseillère principale intérimaire en politiques stratégiques, Politique maritime; Marc Fortin, directeur, Voie maritime et politique de transport intérieur, Politique maritime. Ministère de la Justice : Ekaterina Ohandjanian, conseillère juridique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 4 décembre 2007, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence.
 

Le président met en délibération l'article 1.

 

Emile Di Sanza fait une déclaration et, avec Janet Kavanagh et Ekaterina Ohandjanian, répond aux questions.

 

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2008/01/07 11 h 5