FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le jeudi 28 février 2008

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 13, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Fabian Manning, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Gerald Keddy, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews, Scott Simms et Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : À titre personnel : Marc Bénitah, professeur, Université du Québec à Rimouski; Rashid Sumaila, professeur, University of British Columbia.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur les Négociations à l'Organisation mondiale du commerce concernant les subventions à la pêche.

Lawrence MacAulay propose, — Que, si les témoins y consentent, la partie à huis clos de la séance du 26 février 2008 ayant trait aux négociations à l’Organisation mondiale du commerce soit rendue publique.

Il est convenu, — Que le débat sur la motion de Lawrence MacAulay soit ajourné jusqu’à ce que les témoins aient fait connaître leur réponse au Comité.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 43, la séance est suspendue.

À 10 h 45, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 11 h, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2008/03/13 15 h 13