OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le jeudi 5 octobre 2006

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Omar Alghabra, Raymond Bonin, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Richard Nadeau, Peggy Nash, Louise Thibault et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Colleen Beaumier remplace l'hon. Navdeep Bains et Steven Blaney remplace Mike Wallace.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste ; Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Institut canadien des comptables agréés : Martha Denning, directrice , Comptabilité du secteur public; Ronald Salole, vice-président, Normalisation.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Louise Thibault propose, — Conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, que le Comité examine, au cours des deux prochaines réunions, les détails des compressions budgétaires annoncées par le Conseil du Trésor le 25 septembre 2006.

Sur motion de Daryl Kramp, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots «des deux prochaines», des mots «de deux».

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la budgétisation selon la comptabilité d'exercice.

Ronald Salole fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2006/10/05 16 h 13