| PROCÈS-VERBAL |
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| Séance no 39 |
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| Le mardi 27 février 2007 |
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Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rick Casson, président. |
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Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Russ Hiebert, l'hon. Keith Martin et l'hon. Joe McGuire. |
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Membres substituts présents : L'hon. Scott Brison remplace John Cannis, Blaine Calkins remplace Laurie Hawn et Pauline Picard remplace Robert Bouchard. |
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Autres députés présents : Paul Crête. |
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Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Wolf Koerner, analyste. |
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Comparaît : L'hon. Maxime Bernier, ministre de l’Industrie. |
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Témoins : Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Tom Wright, sous-ministre adjoint, Secteur de l'industrie. |
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Participants présents : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord : James Appathurai, porte-parole, Secrétariat international de l'OTAN. Nations Unies : Christopher Alexander, représentant spécial adjoint du Secrétaire général pour l'Afghanistan. |
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| Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée le mercredi 13 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur le processus d'acquisition, y compris les appels d'offre et l'établissement de la capacité requise. |
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Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions. |
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À 9 h 34, la séance est suspendue. À 9 h 39, la séance reprend. |
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Le Comité déclare le huis clos. |
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| Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
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À 10 h 2, la séance est suspendue. À 10 h 16, la séance reprend. |
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Le Comité siège en public. |
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| Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information au sujet des missions des Nations Unies et de l'Organisation du Traité de l'Atlantique du Nord en Afghanistan. |
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Les participants font des déclarations et répondent aux questions. |
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À 11 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
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Le greffier du Comité,
Andrew Bartholomew Chaplin |
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| 2007/02/28 9 h 12 |