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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le jeudi 23 novembre 2006
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 7 (vidéoconférence), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, l'hon. Denis Coderre, Jean-Claude D'Amours, Russ Hiebert, Mike Lake, Yves Lessard, Tony Martin, l'hon. Geoff Regan et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : Don H. Bell remplace Bonnie Brown, l'hon. Carolyn Bennett remplace Bonnie Brown, Gary Goodyear remplace Patrick Brown, Carole Lavallée remplace France Bonsant et Brian Storseth remplace Patrick Brown.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste; Julie Cool, analyste.

 

Témoins : Organisation nationale anti-pauvreté : Vincent Calderhead, avocat salarié principal , Aide juridique de la Nouvelle-Écosse. Conseil national du bien-être social : Greg deGroot-Maggetti, Membre. À titre personnel : Ross Finnie, professeur, École d'études politiques, Université Queen's; Chris Sarlo, professeur, Division économique, Université Nipissing. Groupe de réflexion sur la modernisation du régime de sécurité du revenu pour les adultes en âge de travailler : John Stapleton, directeur de recherche et boursier de recherche St. Christopher House.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 septembre 2006, le Comité entreprend son étude sur les facteurs d'aggravation de la pauvreté.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité adopte le calendrier suivant concernant son étude sur le projet de loi C-257 :

mardi le 28 novembre, comparution de M. Richard Nadeau, parrain du projet de loi, et de l’honorable Jean-Pierre Blackburn, ministre du Travail;

mardi le 5 décembre, comparution de témoins pour une période de quatre (4) heures ;

jeudi le 7 décembre, comparution de témoins pour une période de quatre (4) heures ;

les témoins seront regroupés selon leurs intérêts communs ;

mardi le 12 décembre, si possible, le Comité se rencontre pour une période de quatre (4) heures en vue de disposer du projet de loi article par article; si la Chambre ajourne avant le 12 décembre, le Comité, si possible, tient une séance de quatre (4) heures en vue de disposer du projet de loi article par article avant l’ajournement.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se rencontre le 28 novembre afin d’établir la liste des témoins qui seront invités à être entendus par le Comité à l’occasion de son étude sur le projet de loi C-257.

 

Il est convenu, — Que la séance du Comité soit ajournée.

 

À 13 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Lafrance

 
 
2007/10/12 11 h 34