CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le jeudi 3 mai 2007

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 6 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Diane Bourgeois, Gord Brown, l'hon. Hedy Fry, Tina Keeper, Maka Kotto, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Leon Benoit remplace Ed Fast et Larry Miller remplace Jim Abbott.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Matthew Carnaghan, analyste.

Témoins : Centre d'études sur les médias : Florian Sauvageau, directeur. À titre personnel : Renaud Gilbert, ex-ombudsman, Services français, Radio-Canada.

Conformément à l'article 108(2),le Comité reprend son enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle

Florian Sauvageau et Renaud Gilbert font des déclarations et, répondent aux questions.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 39, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Tina Keeper propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité Permanent du Patrimoine Canadien examine la nomination de M Timothy Casgrain en tant que Président du conseil d’administration de CBC-Radio-Canada .

Il s'élève un débat.

Chris Warkentin propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, au mot «108(2)», du mot «110(1)».

L'amendement de Chris Warkentin est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 7.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 3.

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Chad Mariage

2007/05/07 15 h 20