ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le mardi 27 mars 2007

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, l'hon. Albina Guarnieri, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Jean-Yves Roy, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer, David Sweet et Roger Valley.

Membres substituts présents : Brian Storseth remplace John Cummins.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur la Déclaration des droits des anciens combattants.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Roger Valley propose, — Que le Comité continue son examen sur le syndrome de stress post-traumatique et qu’ensuite, le Comité en fasse rapport à la Chambre dans le cadre de la première partie de son étude sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

Il s'élève un débat.

Betty Hinton propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «syndrome de stress post-traumatique», de ce qui suit : «des anciens combattants».

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de Betty Hinton est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

À 10 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2007/03/28 9 h 11