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SVAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le lundi 22 novembre 2004
 

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 07, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Betty Hinton, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron, Anthony Rota et Rose-Marie Ur.

 

Membres substituts présents : Nathan Cullen pour Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 
Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.
 

Il est convenu, — Que Anthony Rota soit élu à la présidence du Sous-comité.

 

Il est convenu, — Que Betty Hinton soit élu vice-présidente du Sous-comité.

 

Sur motion de Betty Hinton, il est convenu, — Que le Sous-comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité tiendrait ses réunions les lundi de 11 h à 13 h.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité déclare le huis clos.

 

À 11 h 15, la séance est suspendue.

À 11 h 17, la séance reprend.

 
Le Sous-comité entreprend à hui clos l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité donne des instructions à l'analyste du service d'information et de recherche parlementaires de développer, à partir des recommendations des membres, plusieurs études potentielles pour leur considération à la prochaine réunion.

 

À 11 h 40, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Angela Crandall

 
 
2005/03/04 11 h 25