SPER Réunion de comité

38^e LÉGISLATURE, 1^re SESSION

Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

TÉMOIGNAGES

TABLE DES MATIÈRES

Le mercredi 1 décembre 2004

Mme Miriam Burke (greffière à la procédure)

Mme Carol Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar, PCC)

Mme Miriam Burke

Mme Miriam Burke

Le président (M. Ken Boshcoff (Thunder Bay—Rainy River, Lib.))

Mme Ruby Dhalla (Brampton—Springdale, Lib.)

Le président

Mme Carol Skelton

Mme Miriam Burke

Le président

Mme Miriam Burke

Mme Carol Skelton

Mme Ruby Dhalla

Le président

Le président

Mme Chantal Collin (attachée de recherche auprès du comité)

Mme Carol Skelton

Le président

Mme Chantal Collin

Le président

Mme Chantal Collin

Mme Carol Skelton

Le président

Mme Carol Skelton

Le président

Mme Carol Skelton

Mme Ruby Dhalla

Le président

M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD)

Le président

M. Robert Vincent (Shefford, BQ)

Le président

Mme Ruby Dhalla

Le président

M. Peter Julian

Le président

CANADA

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 1 décembre 2004

[Enregistrement électronique]

*   *   *

¹  (1525)  

[Traduction]

    Mme Miriam Burke (greffière à la procédure): Chers membres du sous-comité, je vois que le quorum est atteint.

    Conformément à l'article 106 et au paragraphe 108(1) du Règlement, votre premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.

    Mme Carol Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar, PCC): Je voudrais poser la candidature de Ken Boshcoff.

    Mme Miriam Burke: Y a-t-il d'autres mises en candidature? Non?

    (La motion est adoptée)

    Mme Miriam Burke: Je déclare M. Boshcoff président du sous-comité et je l'invite à assumer la présidence.

    Des voix: Bravo!

    Le président (M. Ken Boshcoff (Thunder Bay—Rainy River, Lib.)): Chers membres du comité,

[Français]

j'espère que vous excuserez mon français pendant quelques mois et qu'un jour, je parlerai français couramment.

[Traduction]

    Je crois que nous bénéficions d'une excellente occasion de pouvoir faire progresser considérablement à l'échelon fédéral la cause des personnes handicapées. Je suis ravi de travailler avec des membres aussi enthousiastes. Je sais que nous serons nombreux à proposer des idées et que nous recevrons certains groupes d'intérêt, ce qui nous permettra non seulement d'accroître nos connaissances, mais aussi d'apporter une contribution très importante.

    Y a-t-il des points que les membres du comité voudraient soulever à ce moment-ci?

    Ruby, allez-y.

    Mme Ruby Dhalla (Brampton—Springdale, Lib.): En fait, je n'ai qu'une préoccupation à faire valoir.

    En ce qui concerne l'heure des réunions, peut-être que le président pourrait envisager la possibilité de commencer les séances à 15 h 25 ou 15 h 30, car après la période des questions, il nous faut au moins 10 minutes pour nous rendre ici. Si les séances pouvaient commencer une dizaine de minutes plus tard environ, ce serait parfait.

    Le président: Y a-t-il des commentaires?

    Mme Carol Skelton: Les séances auront-elles toujours lieu les mercredis?

    Mme Miriam Burke: Nous ne pouvons pas nous réunir en même temps que le comité.

[Français]

    Le président: C'est une bonne idée.

[Traduction]

    Mme Miriam Burke: Vous pouvez décider du jour des séances, mais je vous signale que le mercredi convient à tous.

    Mme Carol Skelton: Que pense-t-on de 15 h 30?

    Mme Ruby Dhalla: J'aimerais proposer que les séances de notre comité débutent à 15 h 30 les mercredis.

    Le président: La motion est appuyée par M. Vincent.

    (La motion est adoptée)

    Le président: Chantal nous propose un plan de travail qu'elle a préparé pour nous. Est-ce que vous voulez qu'on vous le distribue maintenant?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Madame Collin, la parole est à vous.

    Mme Chantal Collin (attachée de recherche auprès du comité): J'ai pensé proposer au comité ce plan de travail puisque la plupart des membres—à l'exception de Mme Skelton, qui a déjà siégé au sous-comité—sont nouveaux.

    De toute évidence, il existe beaucoup de questions touchant la condition des personnes handicapées sur lesquelles nous pouvons nous pencher. Étant donné qu'il nous reste peu de temps avant le congé de Noël,—quoique le 15 décembre ne constitue peut-être pas une date favorable, mais je respecte le calendrier—j'ai pensé que ce serait une bonne idée, pour démarrer les choses, d'inviter des représentants du Bureau de la condition des personnes handicapées à venir nous donner une séance d'information visant à nous décrire leurs activités, les dossiers dont ils s'occupent et leur programme pour l'année qui vient.

    J'ai aussi pensé que nous pourrions tenir par la suite une table ronde avec les organismes nationaux qui s'occupent de la condition des personnes handicapées afin d'entendre leurs préoccupations ou connaître leurs priorités. J'ai dressé une liste d'un nombre considérable de questions, comme vous le verrez vers le bas de la page, qui ont été soulevées lors des conférences auxquelles j'ai assisté récemment. Elles sont nombreuses, comme vous pouvez le constater.

    Il y a la question du soutien aux personnes handicapées, qui constitue l'une des principales préoccupations, et il y a également le nouveau cadre multilatéral pour les ententes sur le marché du travail. Figure aussi dans la liste le comité consultatif technique sur les mesures fiscales. En fait, j'ai communiqué avec ce comité par courrier électronique et j'ai reçu une réponse. Ce comité déposera un rapport en décembre, qui pourrait présenter un intérêt pour le sous-comité puisqu'une partie des travaux menés par ce comité faisait suite à ceux effectués antérieurement par le sous-comité au sujet du crédit d'impôt pour personnes handicapées. C'est un sujet qui pourrait vous intéresser.

    Ce plan de travail n'est qu'une suggestion. J'ai pensé qu'il pourrait constituer un moyen d'amorcer nos travaux avant le congé de Noël. Au retour, vous pourrez décider sur quelles questions vous souhaitez vous concentrer.

    Mme Carol Skelton: Je m'interroge moi aussi à propos du 15 décembre. Je me demande si nous disposerons de suffisamment de temps pour tenir la table ronde et obtenir la participation des gens que nous souhaitons tout juste avant Noël. Je me demandais s'il ne serait pas possible d'inviter plutôt le ministre ou des représentants du ministère lors de cette séance et reporter la table ronde après le congé de Noël. Je me demande si ce ne serait pas plus simple. Je ne sais pas.

    Le président: J'avoue que je suis d'accord. Il ne reste que deux semaines avant cette séance, et, étant donné l'horaire et les activités, je crois qu'il pourrait s'avérer un peu difficile de tenir la table ronde ce jour-là.

    Cette séance pourrait par contre constituer une bonne occasion pour nous de discuter des questions dont nous aimerions traiter et peut-être en donner une idée à notre personnel et à notre effectif de soutien. Il serait aussi très utile que vous nous parliez, madame Skelton, des séances antérieures du sous-comité et de certains éléments qui nous aideraient à nous préparer pour nos travaux.

    Poursuivez, madame Collin.

    Mme Chantal Collin: J'ai oublié de mentionner la Bourse de recherches de la flamme du centenaire. Il s'agit d'un sujet très important que nous devons aborder le plus tôt possible. Un communiqué doit être publié, et c'est habituellement en décembre qu'on le diffuse. Nous devons examiner ce communiqué, car l'année dernière, il paraît que certaines demandes ont posé des problèmes.

    Cet examen du communiqué aurait lieu la semaine prochaine.

¹  (1530)  

    Le président: Je suis désolé de vous interrompre, mais je crois que nous devons poursuivre à huis clos.

    Mme Chantal Collin: Non, je veux simplement parler des lignes directrices et du communiqué. Je crois que Mme Skelton est au courant. L'an dernier, certaines demandes ont posé des problèmes. Très peu de demandes respectaient tous les critères, alors les membres du comité principal, lorsqu'ils se sont penchés là-dessus à l'automne, ont déterminé qu'il fallait clarifier les critères et rendre aussi plus clair le communiqué de presse.

    Un document a été préparé; il sera traduit d'ici la semaine prochaine. Nous n'aurons pas à consacrer beaucoup de temps à cette question, mais il faut l'examiner.

    Mme Carol Skelton: Nous pourrions le faire à la prochaine réunion.

    Le président: Nous pourrions rencontrer les représentants du Bureau de la condition des personnes handicapées la semaine prochaine, mais il demeure que le 15 sera une journée très occupée. Je crois que nous nous sentirons tous bousculés ce jour-là en raison des différents événements qui auront lieu. Je préférerais que nous utilisions la séance du 15 décembre pour discuter des objectifs de chacun et des sujets que nous voudrions étudier. Nous pourrions aussi discuter d'une date possible pour la tenue de la table ronde.

    Mme Carol Skelton: J'aimerais formuler un commentaire. Nous devrions examiner les questions d'ordre fiscal avant le dépôt du budget.

    Le président: Cela pourrait nous aider à cerner nos priorités et à en établir l'ordre.

    Carol, la parole est à vous.

    Mme Carol Skelton: Chaque membre pourrait peut-être dresser une liste des sujets qu'il souhaite que nous étudiions et vous la remettre, monsieur le président. Nous pourrions ensuite examiner tous les sujets proposés et les mettre en ordre de priorité. C'est une façon de procéder que nous avons déjà utilisée.

    Mme Ruby Dhalla: Je suis d'accord avec Carol. Dressons tous une liste que nous vous remettrons et discutons ensuite lors d'une réunion subséquente de l'orientation que nous voulons prendre. En raison de l'horaire, il semble que nous ne pourrons pas commencer l'essentiel de nos travaux avant le retour du congé de Noël. Alors, s'il nous reste du temps à la séance du 8 décembre, nous pourrions commencer cette discussion. Si cela est possible, nous devrions vous transmettre notre liste avant cette date.

    Quant au 15 décembre, je sais qu'il s'agit d'une journée très occupée, particulièrement pour les libéraux, mais également pour tout le monde. Si nous le pouvons, nous devrions peut-être nous réunir un peu plus tôt ce jour-là.

    Le président: Parlons tout de suite de la séance du 15 décembre.

    Peter, je vous souhaite la bienvenue. Ce jour-là est-il bien rempli de votre côté?

    M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD): Oui, mais comme nous avons attendu longtemps avant que notre comité soit établi, je crois qu'il est important que nous nous mettions à la tâche. Je préfère que l'on se réunisse le 15 décembre.

[Français]

    Le président: Monsieur Vincent.

    M. Robert Vincent (Shefford, BQ): Oui, ça va.

[Traduction]

    Le président: Nous sommes donc d'accord pour tenir une séance le 15 décembre, mais il faudra alors organiser le reste de notre journée en conséquence. Ainsi, lorsque nous retournerons dans nos circonscriptions, nous saurons que nous avons un programme prévu pour la session suivante et nous reviendrons pleins d'énergie et la tête remplie d'idées.

    Je vais donc confirmer ce qui a été proposé. Si vous le pouvez, dressez une liste des sujets que vous souhaitez que l'on étudie, et transmettez-la à moi—ou encore à la greffière, ce qui serait encore mieux. Nous serons alors prêts pour la réunion du 15 décembre.

    Mme Ruby Dhalla: Monsieur le président, j'ai une suggestion à formuler. Ce que nous avons déjà fait à un autre comité, c'est dresser une liste comportant cinq sujets qui nous intéressaient, que nous transmettions au greffier, qui, lui, nous les redistribuait pour qu'ensuite nous choisissions trois sujets parmi tous ceux proposés.

    Le président: Si nous procédons de la sorte, nous nous retrouverons avec au moins 25 sujets. Nous verrons plutôt les sujets qui se répètent, ce que j'ai très hâte de voir.

    Monsieur Julian, à titre d'information, je vous signale que nous avons décidé que les séances commenceraient dorénavant à 15 h 30, car nous avions tous du mal à nous rendre ici à temps.

¹  (1535)  

    M. Peter Julian: C'est bien, car je n'ai pas été en mesure aujourd'hui d'arriver pour 15 h 15.

    Le président: Vous n'étiez pas la seule personne en retard.

    Les points à l'ordre du jour étant épuisés, la séance est levée. La prochaine réunion aura lieu le mercredi 8 décembre.